top of page

Mentions légales


Identité de l'entreprise : Royaume du TCG
Siège social:  Rue Guillaume Delarge 93/1 4040 Herstal, BELGIQUE. 
Contact : contact@royaumedutcg.com 
Numéro d'identification à la TVA : TVA: BE 1011.239.846
Identité de l'hébergeur : Wix. Wix Online Platform Limited. 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation Belge et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété du Royaume du TCG . En conséquence, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de BLAZING TAIL dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit du Royaume du TCG est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 Collecte des données

Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles.

Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
 

Contestations – Tribunaux

Les contestations entre vendeur et acheteur seront de la compétence du Tribunal de Liège en Belgique.

bottom of page